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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMA
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MAYOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAYOR
CEMA Société par Actions Simplifiée
HUILERIES & MAISERIES P. DUMORTIER FRERES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1310754
Date de dépôt :
28/05/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2015

Présentation de la marque MAYOR

Déposée le 28 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMA et la Société Anonyme (SA) HUILERIES & MAISERIES P. DUMORTIER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAYOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMA domicilié(e) 64 rue des Ravennes,59910 BONDUES (dossier no 2288519) - 59910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) HUILERIES & MAISERIES P. DUMORTIER FRERES domicilié(e) 105 Rue de Rotterdam - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

La marque MAYOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAYOR est expirée depuis le 28 mai 2015.

CEMA a également déposé les autres marques suivantes : STAR , LE CHOLESTEROL, Pensez-y autrement , OMNIA , A. M. c o , CLIN D' , MARJOLAINE , MELBA , REX , GERBE D'OR , RITA


CEMA Société par Actions Simplifiée - 64 rue des Ravennes,59910 BONDUES (dossier no 2288519) - 59910 - France - SIREN 4

HUILERIES & MAISERIES P. DUMORTIER FRERES, Société anonyme - 105 Rue de Rotterdam - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 8



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Renouvellement avec limitation le 18 mai 2005 n°2047141 - Publication au BOPI 2005-05-18

Renouvellement sans limitation n°2048859 - Publication au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation n°2279441 - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 21 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173761 - Publication au BOPI 1994-06-21

Inscription le 18 mai 2005 - Changement de dénomination n°421465 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180072 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de nature juridique n°325474 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 18 mai 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°421464 - Publication au BOPI 2005-05-18

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2005 n°2288519 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°507514 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-06-15

Huiles comestibles.